Introduction
Le site internet amr43.fr est exploité par :
Association des Maires Ruraux de Haute Loire
Mairie du Monastier-sur-Gazeille – 1, place du Pôle Laurent Eynac
43150 Le Monastier-sur-Gazeille
Directeur de publication : Michel Arcis
Réalisation et actualisation du site : CT’Réalisations
Hébergement par :
PHPNET France
97-97 bis rue Général Mangin
38100 GRENOBLE
Informatique et libertés
Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent suivant l’Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978 d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi que d’un droit de modification et de suppression de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d’adresser un courrier postal ou un e-mail à l’AMR43.
Propriété intellectuelle
L’utilisateur s’engage à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l’utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.
Conditions d’utilisation du site
Vous consultez actuellement le site de l’AMR43.
L’utilisation de ce site vaut acceptation des conditions d’utilisation présentes. Contactez-nous pour toute question sur l’utilisation du site.
Le contenu du site
Le site, les textes, les images, les sons, les photos, les graphiques, les fichiers téléchargeables et plus généralement tous les objets contenus dans le site sont liés à l’AMR43 ou l’AMRF. Ce site et les éléments qui le composent constituent des œuvres protégées par la législation française et les conventions internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes
La création de tout lien hypertexte en direction du site devra faire l’objet d’une autorisation expresse préalable du directeur de la publication.
Cette autorisation préalable vaut aussi bien pour la création :
– d’un lien hypertexte sur la page de garde dans une nouvelle fenêtre du navigateur,
– d’un lien vers une page intérieure du site,
– d’un lien à travers des fenêtres (framing),
– d’un lien vers un objet contenu dans le site (inlining),
et plus généralement de toute technique de création de lien hypertexte.
